フランスにおける政府の憲法解釈 : 内閣事務総局の役割(上野正男名誉教授追悼号)

• 徳永, 貴志

• 奥村, 公輔

• 河嶋, 春菜

書誌事項

タイトル別名

• L’interpretation constitutionnelle elaboree au sein de l’Executif en France : Le role du Secretariat general du Gouvernement
• フランス ニ オケル セイフ ノ ケンポウ カイシャク : ナイカク ジム ソウキョク ノ ヤクワリ

抄録

application/pdf

En France, le Secrétariat général du Gouvernement(SGG) joue un rôle essentiel dans l'élaboration de l'interprétation constitutionnelle du Gouvernement à travers ses multiples fonctions d'assistance à l'ensemble du Gouvernement en collaboration avec le Cabinet du Gouvernement. En revanche, le fonctionnement du SGG dépend, dans sa large part, de la coutume. Dans les présentes études, les auteurs rassemblent des échanges avec Monsieur Thierry-Xavier Girardot, Directeur adjoint au SGG, réalisés le 28 mars 2017 à l'Hôtel de Matignon, afin de comprendre le fonctionnement du SGG dans le processus de l'élaboration de l'interprétation constitutionnelle au sein du Gouvernement.

収録刊行物

• 和光経済

  和光経済 51 (1), 33-49, 2019-01

  和光大学社会経済研究所

キーワード

• 憲法解釈
• 内閣事務総局
• コンセイユ・デタ
• 影響調査
• 憲法院

詳細情報

• CRID: 1050002212665166848
• NII論文ID: 120006779081
• NII書誌ID: AN00258120
• ISSN: 02865866
• NDL書誌ID: 029544694
• Web Site: https://wako.repo.nii.ac.jp/records/4762
• Web Site: http://id.ndl.go.jp/bib/029544694
• Web Site: https://ndlsearch.ndl.go.jp/books/R000000004-I029544694
• 本文言語コード: ja
• 資料種別: departmental bulletin paper
• データソース種別:
  • IRDB
  • NDL
  • CiNii Articles