Rapport fait par Jean Debry, au nom d'une commission spéciale, sur la conspiration découverte le 12 pluviôse an V, tendante au renversement du gouvernement républicain et au rétablissement de la royauté : les autres membres de la commission sont les représentans Roger Martin, Dubois (des Vosges), Chazal, Daunou : séance du 10 ventôse, an V
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Rapport fait par Jean Debry, au nom d'une commission spéciale, sur la conspiration découverte le 12 pluviôse an V, tendante au renversement du gouvernement républicain et au rétablissement de la royauté : les autres membres de la commission sont les représentans Roger Martin, Dubois (des Vosges), Chazal, Daunou : séance du 10 ventôse, an V
De l'Imprimerie nationale, ventôse, an 5 [1797]
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References: Martin & Walter, Révolution française, Auteurs, 9482