Les douanes francaises : régime général organisation-fonctionnement
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Les douanes francaises : régime général organisation-fonctionnement
P. Dupont, 1897
- t. 1
- t. 2
- t. 3
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Note
Tome 1. Régime des douanes -- t. 2. Oorganisation et fonctionnement du service -- t. 3. Lois et décrets concernant le services des douanes
Extrait du "Répertoire du droit administratif" publié sous la direction de M. E. Laferrière, vice-président du conseil d'etat
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