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Constant, Charles

ID:DA09790150

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1

Le Congrès international de droit commercial d'Anvers (du 27 septembre au 3 octobre 1885) : lettre de change, droit maritime : compte rendu

par Charles Constant

Inter Documentation Co. 1987

Microform (Microfiche)

Available at 1 libraries
2

De l'exéction des jugements étrangers dans les divers pays : législation, jurisprudence, procédure, traités diplomatiques

par Charles Constant

Inter Documentation Co. 1986 [2e ed.]

Microform (Microfiche)

Available at 1 libraries
3

De l'exéction des jugements étrangers dans les divers pays : étude de droit international privé

par Charles Constant

Inter Documentation Co. 1986

Microform (Microfiche)

Available at 1 libraries
4

Manuel pratique des commissaires-priseurs et autres officiers vendeurs de meubles : contenant le texte annoté et les commentaires des lois, décrets, arrêtés, ordonnances : concernant l'exercice de leur profession

par Charles Constant

A. Rousseau 1927 3e éd., entièrement ref. et mise au courant de la législation et de la jurisprudenee / par Marcel Héraud et Jean Gaultier

Available at 1 libraries
5

Union internationale pour la protection de la propriété industrielle : Convention de Paris du 20 mars 1883, modifiée et complétée par les conférences de Rome, de Madrid et de Bruxelles

texte annoté et publié par Charles Constant

A. Pedone 1901

Available at 1 libraries
6

Législation internationale en matière de droit d'auteur sur les œuvres artistiques

Agence générale du Syndicat [1900?]

Available at 1 libraries
7

Convention de Berne du 9 septembre 1886 et acte additionnel de Paris du 4 mai 1896 : textes et documents

publiés avec quelques observations par Charles Constant

A. Pedone 1896

Available at 1 libraries
8

Code départemental : manuel pratique des conseillers généraux et des conseillers d'arroundissement : commentaire de toutes les lois, qui régissent actuellement leur organisation et leurs attributions, solutions pratiques des diverses questions, relatives a l'administration départementale ...

par Charles Constant

A. Durand et Pedone-Lauriel 1893 2e. éd Petite encyclopédie juridique 9-10

t. 1 , t. 2

Available at 1 libraries
9

Manuel pratique de droit commercial, industriel et maritime : contenant sous la forme alphabétique, un résumé complet des documents les plus récents de législation et jurisprudence

publié sous la direction de Charles Constant

A. Chérié : A. Giard & E. Brière 1892

t. 1 , t. 2

Available at 1 libraries
10

Protection de la propriété industrielle : texte annoté de la Convention de Paris du 20 mars 1883, modifiée et complétée par les conférences de Rome et de Madrid

publié par Charles Constant

A. Durand et Pedone-Lauriel 1892

Available at 1 libraries
11

De l'exécution des jugements étrangers dans les divers pays : législation, jurisprudence, procédure, traités diplomatiques

Charles Constant

A. Durand et Pedone-Lauriel 1890 2e éd Bibliothèque internationale et diplomatique 29

Available at 4 libraries
12

Code général des droits d'auteur sur les œuvres littéraires & artistiques : contenant le texte avec notes et commentaires de la convention internationale du 9 septembre 1886, ...

par Charles Constant

G. Pedone-Lauriel 1888

Available at 3 libraries
13

Code du divorce : commentaire de la loi du 27 juillet 1884, contenant un aperçu général de cette législation spéciale des notes explicatives sous chaque article des formules le texte des décisions françaises et belges

par Charles Constant

Durand et Pedone -Lauriel 1885

t. 1 , t. 2

Available at 1 libraries
14

Code des théatres a l'usage des directeurs, des artistes, des auteurs des maires et adjoints de la magistrature et du barreau contenant un exposé des principes juridiques : le texte des principaux décrets, circulaires et réglements et un grand nombre de décisions judiciaires avec une table alphabétique et analytique des matiéres

par Charles Constant

G. Pedone-Lauriel 1882 2e éd

Available at 1 libraries
15

Code des théâtres : à l'usage des directeurs, des artistes, des auteurs et des gens du monde

par Charles Constant

A. Durand et Pedone-Lauriel 1876

Available at 2 libraries

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