Regnault de Beaucaron, Jacques-Edme

ID:DA15930775

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De Beaucaron, Jacques-Edme Regnault

Beaucaron, Jacques-Edme Regnault de

Regnault-Beaucaron, J. E. (Jacques-Edme)

Regnault, J. E. (Jacques-Edme)

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Rapport et projet de décret concernant la suppression, sans indemnité, des droits représentatifs des main-mortes réelle et mixte, conservés par l'article IV du titre II du décret du 28 mars 1790, fait et présenté, au nom du comité féodal, par J.E. Regnault-Beaucaron, député du département de l'Aube, le 2 mai 1792, l'an quatrième de la liberté

De l'Imprimerie nationale [1792]

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Extrait d'une lettre écrite à M. Regnault-Beaucaron, député de l'Aube, par un membre de ce département, en date de Troies, le premier du mois de septembre 1792, l'an 4e. de la liberté

De l'Imprimerie nationale [1792]

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3

Extrait de l'opinion de J.E. Regnault député du département de l'Aube a l'Assemblée nationale, sur les prêtres non-assermentés

De l'Imprimerie nationale [1791]

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