Chazaud, Jean-François-Simon

ID:DA16306134

別名: Chazaud, Jean François Simon

Chazaud, Jean François Simon

Chazaud, Jean-François-Simon, b. 1743

Chazaud, Citoyen

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1

Projet de décret sur le mode de perception de la contribution foncière, pour l'an 4e de la République, présenté a la Convention nationale

par Chazaud, représentant du peuple

De l'Imprimerie nationale prairial, an III [1795]

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2

Rapport et projet de décret, au nom des comités de l'extraordinaire des finances et des secours réunis, sur la demande de la translation de l'hôpital insalubre & insuffisant de Sainte-Marthe de Confolens, en la maison nationale de Sainte-Claire de la même ville, par M. Chazaud ...

De l'Imprimerie nationale [1792]

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3

Rapport et projets de décrets au nom des comités réunis de l'ordinaire et de l'extraordinaire des finances, tendans au remplacement des avances faites jusqu'à ce jour, par diverses administrations, pour le déplacement et l'emploi de la force publique, en cas de troubles intérieurs, et à la proposition d'une loi qui fixe pour l'avenir le recours et la solidarité à exercer par la nation contre les auteurs de ces troubles, présentés par M. Chazaud ... le 30 juin 1792 ... ajournés trois jours après la distribution

De l'Imprimerie nationale [1792]

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4

Rapport et projet de décret fait et présenté a l'Assemblée nationale au nom du comité de l'extraordinaire des finances, sur la dépense des travaux des carrières sous l'extérieur de Paris, par M. Chazaud ...

De l'Imprimerie nationale [1792]

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