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Normand, Jean François Gaspard, baron

ID:DA16541983

Alias Name

Normant, général

Normand, Jean-François

Normand, Jean François

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Search Results1-7 of 7

1

Rapport et projet de resolution sur la gendarmerie nationale, par Willot, au nom de la commission chargée de la révision des lois militaires, composée des représentans Pichegru, Ferrand, Aubry, Jourdan, Gau, Normand & Willot : séance du 10 thermidor, an V

De l'Imprimerie nationale thermidor, an V [1797]

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2

Rapport fait par Willot au nom de la commission chargée de la révision des lois militaires, composée des représentans Pichegru, Ferrand, Willot, Jourdan, Aubry, Normand et Gau, sur l'organisation de la gendarmerie : séance du 18 messidor an V

De l'Imprimerie nationale messidor, an V [1797]

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3

Rapport fait par le représentant du peuple Normand, au nom de la commission militaire, sur la solde des officiers réformés : séance du 11 fructidor an V

De l'Imprimerie nationale fructidor, an V [1797]

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4

Rapport fait par Normand, au nom de la commission militaire, sur la création provisoire de 300 places de capitaines en second & d'un pareil nombre de lieutenans en second dans les compagnies des vétérans nationaux : séance du 7 thermidor, an V

De l'Imprimerie nationale thermidor, an V [1797]

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5

Opinion du représentant du peuple Normand sur le projet de la commission militaire, relatif à la destitution des officiers de l'armée : séance du 5 fructidor, an V

De l'Imprimerie nationale fructidor an V [1797]

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6

Opinion du représentant du peuple Normand sur le projet présenté par la commission des inspecteurs, concernant la garde du Corps législatif : séance du 23 prairial an 5

De l'Imprimerie nationale prairial, an V [1797]

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7

Rapport par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la commission chargée de la révision des lois militaires composée des représentans Pichegru, Ferrand, Gau, Normand, Willot, Aubry & Jourdan : sur la suspension de toute nouvelle nomination d'emplois militaires, & sur la fixation provisoire des états-majors de l'armée : séance du 22 messidor an V

De l'Imprimerie nationale messidor an V [1797]

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