Mortier-Duparc, Pierre

ID:DA16576944

別名: Mortier, Pierre

Mortier du Parc, Pierre

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1

Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Jean Debry, Mortier du Parc, Roger Martin, Gay-Vernon et Luminais, concernant le mode de surveillance à établir sur les chefs d'établissemens particuliers d'instruction et d'éducation, et sur tous les individus privés qui enseignent, soit chez eux, soit chez les autres : séance du 28 nivôse an 6

De l'Imprimerie nationale pluviôse, an 6 [1798]

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2

Opinion de P. Mortier-Duparc, député de la Sarthe, sur l'organisation des enseignemens primaire & central : séance du 11 frimaire an 6

De l'Imprimerie nationale frimaire an 6 [1797]

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3

Liste des deux cents citoyens, composant le juré de jugement du département de la Sarthe, pour trois mois, à commencer du 1er. avril 1792 : présentée au directoire du département de la Sarthe

par Pierre Mortier, procureur-général-syndic, en exécution de la loi du 29 septembre 1791, sur la justice criminelle & l'etablissement des jurés

De l'imprimerie de Pivron [1792]

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