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Le droit chinois moderne
Hautes
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Co-publisher: R. Sirey, Paris
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R. Sirey , Hautes etudes , Université l'Aurore 1946 Le droit chinois moderne
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texte chinois et traduction française par François Théry
Hautes études , Université l'Aurore , Sirey 1936- Le droit chinois moderne no 26,
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texte chinois et traduction française par Ho Tchong-Chan
Hautes études , Université l'Aurore , Sirey 1936 Le droit chinois moderne no 27
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- Code de procédure civile (révisé) de la République chinoise = 中華民國民事訴訟法 : 1er juillet 1935
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texte chinois et traduction française revue et mise à jour à la date de promulgation du nouveau code par C.M. Ricard
Hautes études , Université l'Aurore , Sirey 1936 Le droit chinois moderne no 25
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- Code de procédure pénale de la République chinoise = 中華民國刑事訴訟法
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texte chinois accompagné d'une traduction française par le Bureau de Traductions des Services de Police de la Concession Française de Shanghai, sous la direction de P.C. Leblanc
Hautes études , Université l'Aurore , Sirey 1935 Le droit chinois moderne no 23
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- Loi sur la faillite = 破産法 : promulguée le 17 juillet 1935, entre en vigueur le 1 octobre 1935
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texte chinois et traduction française par François Théry
Hautes Études , Université l'Aurore , Sirey 1935 Le droit chinois moderne no 24
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10
- Code pénal de la République chinoise = 中華民國刑法
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texte chinois accompagné d'une tranduction française par C.M. Ricard ... [et al.]
Hautes études , Université l'Aurore 1935 Le droit chinois moderne no 21
Available at 8 libraries
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11
- L'étalon or en Chine : projet de loi remis au Ministère des Finances par la mission Kemmerer le 11 novembre 1929 et exposé des motifs justifiant son adoption
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traduction française par J-R. B
Hautes Études , Université l'Aurore 1934 Nouv. éd. avec le texte chinois Le droit chinois moderne no 8-bis
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12
- Loi sur l'état-civil = 戸籍法 : promulguée le 12 décembre 1931, entrée en vigueur le 1 juillet 1934
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texte chinois et traduction française par François Théry et Hoang Jou-Hsiang
Hautes études , Université l'Aurore , Sirey 1934 Le droit chinois moderne no 20
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13
- Règlement de détail pour l'application de la loi sur l'état-civil
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texte chinois et traduction française par C.M. Ricard et Kou Cheou-Hi
Hautes Études , Université l'Aurore , Sirey 1934 Le droit chinois moderne no 20-a
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14
- Loi sur les effets de commerce du 30 octobre 1929 : texte chinois et traduction française
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introduction et notes par Jean Escarra
R. Sirey , Hautes études , Université l'Aurore 1934 Le droit chinois moderne no. 7-bis
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15
- L'année judiciaire chinoise : jurisprudence de la Cour Suprême de Nanking
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Hautes études , Université l'Aurore , Sirey 1933-1939 Le droit chinois moderne nos 16,
18, 19, 22, 28, 29, 30, 32 1e année (1928) , 2e 3e et 4e année (1929-1931) , 5e année (1932) , 6e année (1933) , 7e année (1934) , 8e année (1935) , 9e année (1936) , 10e année (1937)
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16
- Loi d'organisation des tribunaux (28 octobre 1932) ; Loi de organisation de la Cour Administrative (17 novembre 1932) ; Loi sur les procès administratifs (17 novembre 1932) ; Loi sur les recours (en matière administrative) (24 mars 1930)
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texte chinois et tradution française par François Théry
Hautes études , Université l'Aurore 1933 Le droit chinois moderne no 17
Available at 5 libraries
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17
- Code de procédure civile (26 décembre 1930 et 3 février 1931) et loi sur la conciliation en matière civile (20 janvier 1930)
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texte chinois et traduction française par François Théry
Hautes études 1932 Le droit chinois moderne no 15
Available at 6 libraries
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18
- Loi sur les navires (4 décembre 1930) et loi sur l'enregistrement des navires (5 décembre 1930)
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texte chinois et traduction française par François Théry
Hautes études 1931 Le droit chinois moderne no 12
Available at 6 libraries