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Bibliothèque d'administration & de droit usuel
Marcel Rivière
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Bibliothèque d'administration et de droit usuel
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関連文献： 19件中 1-19を表示
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1
- La propriété commerciale : commentaire pratique de la loi du 30 Juin 1926, sur le Renouvellement des Baux Commerciaux
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par André Macaigne
Marcel Riviére 1927 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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2
- Les loyers d'habitation et les loyers commerciaux devant la loi et la jurisprudence : la prorogaiton des Loyers d'habitation (loi du 1er avril 1926) : la revision du prix des Baux à longue durée (loi du 6 juillet 1925), commentaire, jurisprudence
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par André Macaigne
Marcel Rivière 1926 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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3
- Manuel théorique et pratique de la législation sur les accidents agricoles et les sociétés d'assurances mutuelles agricoles : statuts-type de sociétés
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par J. Bouchet
M. Rivière 1923 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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4
- Manuel théorique et pratique de la législation sur les accidents d'assurances mutuelles agricoles : statuts-type de sociétés
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J. Bouchet
Marcel Rivière 1923 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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5
- La statut définitif des loyers : commetaire pratique de la loi du 31 mars 1922
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par André Macaigne
M. Rivière 1922 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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6
- Code des loyers : répertoire de jurisprudence des lois du 9 mars 1918 et du 4 janvier 1919
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par André Macaigne
Marcel Riviére 1919 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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7
- Le supplément au code des loyers : jurisprudence récente de la cour de cassation, loi sur la prorogation des baux : projet de loi sur la "propriété commerciale"
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par André Macaigne
Marcel Riviére 1919 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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8
- La journée de huit heures : la loi du 23 avril 1919 : l'historique -- l'esprit -- le mécanisme d'application
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par J. Cavaillé
M. Rivière 1919 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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9
- Guide électoral : la liste électorale, les élections municipales, cantonales et législatives
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par Georges Bonneau
Marcel Rivière 1919 2e éd Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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10
- Guide électoral : la liste électorale, les élections municipales, cantonales et législatives
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par Georges Bonneau
Marcel Rivière 1914 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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11
- Manuel théorique et pratique du divorce, de la séparation de corps et de la séparation de biens judiciaire : avec formules des actes de procédure et aperçu de la jurisprudence la plus récente
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par Léon Parisot
M. Riviére 1913 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
所蔵館3館
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12
- Manuel pratique des maires et des conseillers municipaux : commentaire de la loi du 5 Avril 1884 et des principaux textes S'Y rattachant
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par Georges Bonneau
Librairie des sciences politiques et sociales : Marcel Riviére 1912 2e éd mise au courant de la législation et de la jurisprudence Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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13
- Loi sur les retraites ouvrières et paysannes : avec les calculs des pensions auxquelles les intéressés auront droit et, en appendice, le texte de la loi du 14 juillet 1905, sur l'assistance obligatoire
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annotée et commentée par Alexandre Goineau
M. Rivière : Éditions des Juris-Classeurs 1910 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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14
- Éléments de droit français et étranger sur les brevets d'invention : avec le texte des lois françaises
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par Gaston Bonnefoy
M. Rivière 1910 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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15
- Le bien de famille insaisissable : avec commentaire et formules
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par Charles Pranard et Raoul Mangot
Marcel Rivière 1910 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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16
- Guide pratique et formulaire facile des actes sous seing privé les plus usuels
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J.-B. Dardant
Marcel Rivière 1910 3e éd Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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17
- Loi sur les retraites ouvrières et paysannes : avec les calculs des pensions auxquelles les intéressés auront droit et, en appendice, le texte de la loi du 14 juillet 1905, sur l'assistance obligatoire ; annotée et commentée par Alexandre Goineau
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Marcel Rivière : Juris-Classeurs 1910 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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18
- Le code de l'air : l'aéronautique et l'aviation en droit français et en droit international
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Gaston Bonnefoy
Marcel Rivière 1909 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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19
- Guide pratique des syndicats professionnels : avec notice sur les syndicats agricoles
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Georges Séverac
Marcel Rivière 1908 Bibliothèque d'administration & de droit usuel
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