Code rural, ou, Maximes et reglemens concernant les biens de campagne : notamment les fiefs, franc-aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux & honorifiques, la chasse & la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale & seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques & inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéotiques, les troupeaux & bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes & prés

Bibliographic Information

Code rural, ou, Maximes et reglemens concernant les biens de campagne : notamment les fiefs, franc-aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux & honorifiques, la chasse & la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale & seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques & inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéotiques, les troupeaux & bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes & prés

par M. ... avocat au Parlement

Chez Prault pere, imprimeur des fermes & droits du Roy ..., 1749

  • t. 1er
  • t. 2

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Note

Authorship attributed to Ant. Gasp. Boucher d'Argis. Cf. Barbier

Advertisements: p. 712-720

Details
  • NCID
    BA39615448
  • Country Code
    fr
  • Title Language Code
    fre
  • Text Language Code
    fre
  • Place of Publication
    A Paris
  • Pages/Volumes
    2 v. (lxx, 720 p. )
  • Size
    17 cm
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