Bibliographic Information

Rapport fait par Bénard-Lagrave ...

Imprimerie nationale, [17--]

Other Title

Conseil des 500 et conseil des anciens

Available at  / 1 libraries

Search this Book/Journal

Note

At head of title: Corps législatif : Conseil des Cinq-Cents

At head of title: Corps législatif : Conseil des Anciens

Contents of Works

  • Égalité liberté message, du 9 prairial, l'an cinquiéme de la République française, une et indivisible
  • Rapport fait par Regnier
  • Opinion de P. Dedelay
  • Opinion de Girod (de l'Ain)
  • Rapport fait par Champion (du Jura)
  • Rapport fait par C. Auguis
  • Rapport fait par Rallier
  • Rapport fait par Hannecart
  • Rapport fait par Noblet
  • Opinion de Rallier
  • Rapport sur les taxes
  • Projet de décret général sur les taxes à l'entrée des villes
  • Rapport fait par Boyer
  • Rapport fait par G.F. Dentzel
  • Rapport fait par Delaporte
  • Addition au rapport fait par Delaporte
  • Rapport fait par P.N. Perrée
  • Rapport fait par Barbé-Marbois
  • Rapport fait par Bertrand
  • Rapport et projet de résolution ... / par Blutel
  • Rapport fait par Vernier
  • Rapport fait par P.N. Perrée
  • Rapport fait par Boyer
  • Projet de résolution / présenté par Villers
  • Rapport au nom d'une commission spéciale ... / par Blutel
  • Rapport et projet de résolution présentés par Blutel
  • Rapport et projet de résolution, sur les modifications et changemens à apporter à la loi du 19 thermidor an 5, relative à l'exportation des marchandises / par Boyer
  • Opinion de Laffon-Ladebat, représentant du peuple, prononcée au conseil des anciens, dans la séance du 10 brumuire an 5
  • Rapport fait par Johannot
  • Opinion de Lecoulteux-Canteleu
  • Discours prononcé par G.F. Dentzel
  • Opinion de P.N. Perrée (de la Manche)
  • Opinion de Johannot
  • Égalité liberté message, du 15 nivôse, l'an sixième de la République française, une et indivisible
  • Rapport fait par Villers
  • Rapport fait Loysel
  • Rapport fait par Males, sur le transit des marchandises étrangères pour les départemens des Haut & Bas-Rhin, Meuse & Moselle
  • Opinion de Beyts, député de la lys
  • Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition relative à l'introduction en France des marchandises de la Compagnie Suédoise des Indes
  • Rapport fait par L.A. Himbert
  • Rapport fait par Duport
  • Discours de Rous (de l'Aveyron)
  • Opinion de Renault (de l'Orne)
  • Rapport fait au conseil des anciens, par Perrée
  • Rapport par Laffon-Ladebat, au nom de la commission nommée par le conseil dans sa séance du 14 fructidor pour l'examen ...
  • Rapport fait par Laussat
  • Opinion de Dupont (de Nemours)
  • Opinion de J.G. Lacuée
  • État général des dépenses faites aux archives de la République française
  • Rapport fait par Guimberteau
  • Rapport fait par Rossée
  • Égalité liberté message, du 27 prairial, l'an cinquième de la République française, une et indivisible
  • Égalité liberté message, du premier messidor, l'an cinquième de la République française, une & indivisible
  • Projets de résolution présentés au nom de la commission des dépenses
  • Observations faites par J.-B. Marragon
  • Rapport fait par Barbé-Marbois, sur la résolution du 6 messidor, relative au crédit à ouvrir au ministre de l'intérieur pour les dépenses des administrations centrales
  • Rapport de Barbé-Marbois, sur la résolution du 6 thermidor an 5, concernant le traitement des commissaires du Directoire exécutif
  • Rapport fait par Barbé-Marbois, sur une résolution qui met des fonds à la disposition du ministre des finances pour les dépenses communales
  • Rapport fait par Dupont (de Nemours)
  • Rapport fait par J.G. Lacuée
  • Rapport fait par Barbé-Marbois, sur l'état des dépenses qui devront être acquittées par le trésor public pendant le cours de l'an 6
  • Égalité liberté message, du 23 fructidor, l'an cinquième de la République française, une et indivisible
  • Opinion de Vernier
  • Opinion de Lacombe-Saint-Michel
  • Opinion de Delzons
  • Opinion de Clauzel

Details

  • NCID
    BA51975544
  • Country Code
    fr
  • Title Language Code
    fre
  • Text Language Code
    fre
  • Place of Publication
    Paris
  • Pages/Volumes
    1 v. (various pagings)
  • Size
    20 cm
Page Top