Rapport fait par Bénard-Lagrave ...
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Rapport fait par Bénard-Lagrave ...
Imprimerie nationale, [17--]
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Conseil des 500 et conseil des anciens
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Note
At head of title: Corps législatif : Conseil des Cinq-Cents
At head of title: Corps législatif : Conseil des Anciens
Contents of Works
- Égalité liberté message, du 9 prairial, l'an cinquiéme de la République française, une et indivisible
- Rapport fait par Regnier
- Opinion de P. Dedelay
- Opinion de Girod (de l'Ain)
- Rapport fait par Champion (du Jura)
- Rapport fait par C. Auguis
- Rapport fait par Rallier
- Rapport fait par Hannecart
- Rapport fait par Noblet
- Opinion de Rallier
- Rapport sur les taxes
- Projet de décret général sur les taxes à l'entrée des villes
- Rapport fait par Boyer
- Rapport fait par G.F. Dentzel
- Rapport fait par Delaporte
- Addition au rapport fait par Delaporte
- Rapport fait par P.N. Perrée
- Rapport fait par Barbé-Marbois
- Rapport fait par Bertrand
- Rapport et projet de résolution ... / par Blutel
- Rapport fait par Vernier
- Rapport fait par P.N. Perrée
- Rapport fait par Boyer
- Projet de résolution / présenté par Villers
- Rapport au nom d'une commission spéciale ... / par Blutel
- Rapport et projet de résolution présentés par Blutel
- Rapport et projet de résolution, sur les modifications et changemens à apporter à la loi du 19 thermidor an 5, relative à l'exportation des marchandises / par Boyer
- Opinion de Laffon-Ladebat, représentant du peuple, prononcée au conseil des anciens, dans la séance du 10 brumuire an 5
- Rapport fait par Johannot
- Opinion de Lecoulteux-Canteleu
- Discours prononcé par G.F. Dentzel
- Opinion de P.N. Perrée (de la Manche)
- Opinion de Johannot
- Égalité liberté message, du 15 nivôse, l'an sixième de la République française, une et indivisible
- Rapport fait par Villers
- Rapport fait Loysel
- Rapport fait par Males, sur le transit des marchandises étrangères pour les départemens des Haut & Bas-Rhin, Meuse & Moselle
- Opinion de Beyts, député de la lys
- Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition relative à l'introduction en France des marchandises de la Compagnie Suédoise des Indes
- Rapport fait par L.A. Himbert
- Rapport fait par Duport
- Discours de Rous (de l'Aveyron)
- Opinion de Renault (de l'Orne)
- Rapport fait au conseil des anciens, par Perrée
- Rapport par Laffon-Ladebat, au nom de la commission nommée par le conseil dans sa séance du 14 fructidor pour l'examen ...
- Rapport fait par Laussat
- Opinion de Dupont (de Nemours)
- Opinion de J.G. Lacuée
- État général des dépenses faites aux archives de la République française
- Rapport fait par Guimberteau
- Rapport fait par Rossée
- Égalité liberté message, du 27 prairial, l'an cinquième de la République française, une et indivisible
- Égalité liberté message, du premier messidor, l'an cinquième de la République française, une & indivisible
- Projets de résolution présentés au nom de la commission des dépenses
- Observations faites par J.-B. Marragon
- Rapport fait par Barbé-Marbois, sur la résolution du 6 messidor, relative au crédit à ouvrir au ministre de l'intérieur pour les dépenses des administrations centrales
- Rapport de Barbé-Marbois, sur la résolution du 6 thermidor an 5, concernant le traitement des commissaires du Directoire exécutif
- Rapport fait par Barbé-Marbois, sur une résolution qui met des fonds à la disposition du ministre des finances pour les dépenses communales
- Rapport fait par Dupont (de Nemours)
- Rapport fait par J.G. Lacuée
- Rapport fait par Barbé-Marbois, sur l'état des dépenses qui devront être acquittées par le trésor public pendant le cours de l'an 6
- Égalité liberté message, du 23 fructidor, l'an cinquième de la République française, une et indivisible
- Opinion de Vernier
- Opinion de Lacombe-Saint-Michel
- Opinion de Delzons
- Opinion de Clauzel
