Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, (Ministère de la justice et des cultes), (service des cultes)
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, (Ministère de la justice et des cultes), (service des cultes)
(Chambre des députés, 6e législature,
[Motteroz], [1897?]
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