Assemblée électorale de Paris

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Assemblée électorale de Paris

publiés d'après les originaux des Archives nationales avec des notes historiques et biographiques par Étienne Charavay / publiés d'après les originaux des archives nationales avec des notes historiques et biographiques par Etinne Charavay

Mégariotis Reprints, 1978

  • t. 1
  • t. 2
  • t. 3

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Procès-verbaux de l'élection des juges, des administrateurs, du procureur syndic, de l'évèque, des curés, du président du tribunal criminel et de l'accusateur public

Procès-verbaux de l'élection des députés à l'assemblée législative des hauts jurés, des administrateurs, du procureur général syndic, du président du tribunal criminel et de son substitut, de juges suppléants, de l'accusateur public, des curés

Procès-verbaux de l'élection des députés à la convention du procureur général syndic et des administrateurs du département, des présidents, juges, juges suppléants et greffiers du tribunal criminel, des tribunaux civils et du tribunal de commerce, des commissaires nationaux, des menbres des bureaux de paix, du curé de Saint-Augustin, des directeurs des postes

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Note

Subtitle of t. 1: Procès-verbaux de l'élection des juges, des administrateurs, du procureur syndic, de l'évèque, des curés, du président du tribunal criminel et de l'accusateur public

Subtitle of t. 2: Procès-verbaux de l'élection des députés à l'assemblée législative des hauts jurés, des administrateurs, du procureur général syndic, du président du tribunal criminel et de son substitut, de juges suppléants, de l'accusateur public, des curés

Subtitle of t. 3: Procès-verbaux de l'élection des députés à la convention du procureur général syndic et des administrateurs du département, des présidents, juges, juges suppléants et greffiers du tribunal criminel, des tribunaux civils et du tribunal de commerce, des commissaires nationaux, des menbres des bureaux de paix, du curé de Saint-Augustin, des directeurs des postes

Tome 1. 18 novembre 1790-15 juin 1791 -- t. 2. 26 août 1791-12 août 1792 -- t. 3. 2 septembre 1792-Frimaire an II

Reprint. Originally published: Paris, 1890-

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