Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité de marine, sur l'organisation & le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la Republique, par Joseph Niou, député du département de la Charente-Inférieure
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Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité de marine, sur l'organisation & le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la Republique, par Joseph Niou, député du département de la Charente-Inférieure
De l'Imprimerie nationale, [1793]
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At head of title: Convention nationale
"Imprimés par ordre du comité de marine"
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References: Martin & Walter, Révolution française, Auteurs, 25806
