Organisation des cultes
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Organisation des cultes
De l'imprimerie de la République, [1802]
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注記
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収録内容
- Discours prononcé par le cen. Portalis, orateur du gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 15 germinal an 10, sur l'organisation des Cultes
- Projet de loi
- Convention entre le gouvernement français et Sa Sainteté Pie VII, échangée le 23 fructidor an 9 (10 septembre 1801)
- Articles organiques de la convention du 26 messidor an 9
- Articles organiques des cultes protestans
- Conseil d'état : rapport du cen. Portalis, conseiller d'état, chargé de toutes les affaires concernant les cultes, sur les articles organiques de la convention passée à Paris, le 26 messidor an IX, entre le gouvernement français et le pape
- Conseil d'état : rapport du cen. Portalis sur les articles organiques des cultes protestans