Arrêtés et instructions concernant les bureaux de l'administration des hospices
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Arrêtés et instructions concernant les bureaux de l'administration des hospices
De l'imprimerie des Sourds-Muets ..., an X [1801]
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- Arrêté du conseil général des hospices, portant règlement sur la composition et l'ordre des bureaux de l'administration des hospices, du 16 fructidor an 9, le conseil général d'administration des hospices, voulant établir les règles de l'administration des bureaux des hospices en général, et de chaque hospice en particulier, les traitemens, les fonctions, l'ordre du travail des personnes attachées à l'administration des hospices, les frais et dépenses des bureaux, arrête ce qui suit ...
- Arrêté du ministre de l'Intérieur, sur l'arrêté du conseil général, du 15 vendémiaire an 10, le ministre de l'Intérieur, vu le règlement transmis par le conseil général d'administration des hospices, relatif à l'organisation des bureaux et à la fixation des appointemens, arrête ce qui suit ...
- Instructions sur le mode de travail des employés dans le cheflieu de l'administration et dans les hospices, d'après l'arrêté du conseil, du 16 fructidor an 9, l'arrêté du ministre de l'Intérieur, du 15 vendémiaire an 10, et les tableaux joints à cet arrêté