Uniformité des poids et mesures : arrêté relatif au mode d'exécution du système décimal des poids et mesures, (no. 383.) du 13 brumaire, an IX de la République française, une et indivisible
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Uniformité des poids et mesures : arrêté relatif au mode d'exécution du système décimal des poids et mesures, (no. 383.) du 13 brumaire, an IX de la République française, une et indivisible
De l'imprimerie de J.B. Lacombe imprimeur de la préfecture, an IX [1801]
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At head of title: Département de la Haute-Loire.
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Signed on p. 5:"Le premier consul, signé Bonaparte ... le ministre de l'intérieur, signé Lucien Bonaparte"
"Au puy, le 11 ventôte, an neuf de la République française ...le péfet du département de la Haute-Loire ...": p. 5-8