Marine, legislation, examen, 1o. du nombre, 2o. des soldes, 3o. et du mode de recomposition, des officiers militaires de la marine, et des états-majors des ports : tiré du projet de rapport qui avoit été préparé pour le Conseil des Anciens, sur la résolution du 14 vendémiaire an 8, relative au personnel de la marine, et auquel la révolution du 19 brumaire empêcha de donner suite
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Marine, legislation, examen, 1o. du nombre, 2o. des soldes, 3o. et du mode de recomposition, des officiers militaires de la marine, et des états-majors des ports : tiré du projet de rapport qui avoit été préparé pour le Conseil des Anciens, sur la résolution du 14 vendémiaire an 8, relative au personnel de la marine, et auquel la révolution du 19 brumaire empêcha de donner suite
De l'Imprimerie nationale, thermidor an 8 [1800]
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Première partie d'un projet de rapport au Conseil des Anciens, en brumaire an 8, sur la résolution du 14 vendémiaire précédent, relative au personnel de la marine, par P.C. Laussat
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