Manufacture de soies des freres Jubié, a la Sone, département de l'Isere
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Manufacture de soies des freres Jubié, a la Sone, département de l'Isere
De l'imprimerie de l'Ami des lois et du bureau central d'abonnement à tous les journaux, place Vendôme ..., [1792?]
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Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité de commerce, sur le rétabliaaement d'une somme de 18,000 liv. dans la caisse du département de l'Isère, par M. Frasey, député du département de la Nièvre
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Note
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"La loi a été rendue le 19 septembre 1792"--P. 6
"Adresse du directoire du département de l'Isere, a l'Assemblée nationale. Grenoble, le 24 mai 1792": p. [7]-20
