Arrêté du directoire du département de la Drome, du 5 mai 1792 ... : réponse a l'arrêté, par les commissaires réunis des départemens de la Drome et des Bouches-du-Rhone ...
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Arrêté du directoire du département de la Drome, du 5 mai 1792 ... : réponse a l'arrêté, par les commissaires réunis des départemens de la Drome et des Bouches-du-Rhone ...
[s.n.], [1792]
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Signed on p. 16: Les commissaire dea Bouches-du-Rhône & de la Drome. Signés, Rebecquy, Faure ...
"Faits justificatifs des opérations de MM. les commissaires réunis à Avignon, le 29 avril 1792; l'an 4me. de la liberté, pour l'organisation définitive d'Aviignon & du comtat": p. 9-16