Procés-verbal de la séance de M. le maréchal duc de Broglie, au parlement de Metz, accompagné de M. de Calonne : du jeudi 5 octobre 1775
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Procés-verbal de la séance de M. le maréchal duc de Broglie, au parlement de Metz, accompagné de M. de Calonne : du jeudi 5 octobre 1775
Chez Joseph Antoine, seul imprimeur du roi, [1775]
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Contents of Works
- Édit portant rétablissement du parlement de Metz, donné à Versailles au mois de septembre 1775 : registré en parlement le 5 octobre suivant
- Édit en forme d'ordonnance pour la discipline du parlement de Metz, donné à Versailles au mois de septembre 1775 : registrée en parlement le 5 octobre suivant
- Édit portant rétablissement du siége des Eaux & Forêts du parlememt de Metz, donné à Versailles au mois de septembre 1775 : registré en parlement le 5 octobre suivant
- Lettres-patentes qui autorisent le parlement de Metz à choisir deux présidens & douze conseillers de cette cour pour tenir la chambre des vacations, données à Versailles le 26 septembre 1775 : registrées en parlement le 5 octobre suivant