Instructions adressées par ordre du roi aux directoires de département, concernant le remboursement sur le Trésor public, des dépenses correspondantes à l'année 1790 seulement, qui auront été avancées par les hôpitaux pour la nourriture & l'entretien des enfans exposés, dans celles des anciennes provinces où ces avances étoient remboursées sur le domaine ou sur le Trésor public
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Instructions adressées par ordre du roi aux directoires de département, concernant le remboursement sur le Trésor public, des dépenses correspondantes à l'année 1790 seulement, qui auront été avancées par les hôpitaux pour la nourriture & l'entretien des enfans exposés, dans celles des anciennes provinces où ces avances étoient remboursées sur le domaine ou sur le Trésor public
De l'Imprimerie royal, 1790
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Signé: Lambert
References: Martin & Walter, Révolution française, Auteurs, 18863
