Procés-verbal de l'assemblée générale des députés du tiers-état des villes, bourgs & communautés du bailliage de Bourg, tenue dans ladite ville, rélativement à la convocation des États-généraux du royaume
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Procés-verbal de l'assemblée générale des députés du tiers-état des villes, bourgs & communautés du bailliage de Bourg, tenue dans ladite ville, rélativement à la convocation des États-généraux du royaume
[s.n.], [1789?]
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"Discours prononcé à la clôture de l'assemblée générale des trois-ordres de Bresse, le 8 avril 1789, par M. Valentin du Plantier, lieutenant-général au bailliage de Bourg, président": p. 18-20
"Discours prononcé à la clôture de l'assemblée générale des trois-ordres du bailliage de Bourg, le 8 avril 1789. Par M. Riboud, procureur du roi": p. 21-22
"Procès-verbal de clôture de l'assemblée générale des trois ordres du bailliage de Bourg-en-Bresse": p. 23-38
"Journal des opérations des 31 commissaires nommés par l'assemblée générale du tiers-etat, du 24 mars 1789, pour la rédaction des cahiers": p. 39-45