Décret de la Convention nationale, du 5 mai 1793, l'an second de la République françoise : concernant les créanciers des congrégations séculières, des confrairies, de l'Ordre de Saint-Lazare, de Notre-Dame du Mont-Carmel & autres ordres y réunis, de l'ordre de Malte & des colléges
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Décret de la Convention nationale, du 5 mai 1793, l'an second de la République françoise : concernant les créanciers des congrégations séculières, des confrairies, de l'Ordre de Saint-Lazare, de Notre-Dame du Mont-Carmel & autres ordres y réunis, de l'ordre de Malte & des colléges
De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1793
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"A Paris, le huitième jour du mois de mai mil sept cent quatre-vingt-treize ... Signé Lebrun"--P. 4
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"No. 834"
