Rapport fait au nom des comités des recherches, diplomatique, ecclésiastique, militaire et des rapports, par M. Victor Broglie : sur les troubles occasionnés dans les départemens du Haut et du Bas-Rhin par les manœuvres de plusieurs ecclésiastiques et autres particuliers, et notamment par M. de Rohan, ci-devant évêque de Strasbourg
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Rapport fait au nom des comités des recherches, diplomatique, ecclésiastique, militaire et des rapports, par M. Victor Broglie : sur les troubles occasionnés dans les départemens du Haut et du Bas-Rhin par les manœuvres de plusieurs ecclésiastiques et autres particuliers, et notamment par M. de Rohan, ci-devant évêque de Strasbourg
De l'Imprimerie nationale, 1791
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Note
"Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale"
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References: Martin & Walter, Révolution française, Auteurs, 5352