Rapport fait a l'Assemblée nationale par M. de Boufflers, au nom du comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du vendredi soir 9 septembre 1791, sur l'application des récompenses nationales aux inventions & découvertes en tous genres d'industrie, en exécution de la loi du 22 aôut 1790
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Rapport fait a l'Assemblée nationale par M. de Boufflers, au nom du comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du vendredi soir 9 septembre 1791, sur l'application des récompenses nationales aux inventions & découvertes en tous genres d'industrie, en exécution de la loi du 22 aôut 1790
De l'Imprimerie nationale, [1791]
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"Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale"
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"Décret sur la distribution des récompenses nationales accordées à l'industrie en tous genres : rendu les 9, 10 & 27 septembre 1791": p. 16-24
