Rapport et projet de décret sur les congrégations séculières d'hommes, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, par J.B. Massieu, evêque du département de l'Oise, député de celui de Seine & Oise
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Rapport et projet de décret sur les congrégations séculières d'hommes, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, par J.B. Massieu, evêque du département de l'Oise, député de celui de Seine & Oise
De l'Imprimerie nationale, 1791
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注記
"Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale"
"Projet de décret": p. 9-12
References: Martin & Walter, Révolution française, Auteurs, 23354
