Déclaration de M. l'archevêque de Lyon, primat des Gaules, en réponse à la proclamation du département de Rhône et Loire, du 15 novembre 1790, concernant l'exécution des décrets sur la constitution civile du clergé

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Déclaration de M. l'archevêque de Lyon, primat des Gaules, en réponse à la proclamation du département de Rhône et Loire, du 15 novembre 1790, concernant l'exécution des décrets sur la constitution civile du clergé

A l'Assemblée nationale, chez Artaud, libraire, près le bureau du contre-seing, [1790]

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Colophon reads: De l'imprimerie de Briand, rue Pavée, Saint André-des-Arcs, no. 22

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