Discours et projet de loi, sur les rapports qui doivent subsister entre les enfans & les auteurs de leurs jours, en remplacement des droits connus sous le titre usurpé de puissance paternelle

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Discours et projet de loi, sur les rapports qui doivent subsister entre les enfans & les auteurs de leurs jours, en remplacement des droits connus sous le titre usurpé de puissance paternelle

par Berlier, député du département de la Côte-d'Or

De l'Imprimerie nationale, [ca. 1794]

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At head of title: Convention nationale

"Imprimés par ordre de comité de législation"

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References: Martin & Walter, Révolution française, Auteurs, 2762

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