Rapport fait par Champion (du Jura), sur la résolution relative aux passe-ports : séance du 17 vendémiaire an 6
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Rapport fait par Champion (du Jura), sur la résolution relative aux passe-ports : séance du 17 vendémiaire an 6
De l'Imprimerie nationale, brumaire an 6 [1797]
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At head of title: Corps législatif. Conseil des Anciens
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References: Martin & Walter, Révolution française, Auteurs, 6710
