Rapport fait par Champion (du Jura), au nom de la commission composée des représentans du peuple Vernier, Poisson, Legrand, Chassiron & Champion (du Jura), sur la résolution relative aux taxations des receveurs-généraux des départemens & leurs préposés : séance du 23 prairial an 6
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Rapport fait par Champion (du Jura), au nom de la commission composée des représentans du peuple Vernier, Poisson, Legrand, Chassiron & Champion (du Jura), sur la résolution relative aux taxations des receveurs-généraux des départemens & leurs préposés : séance du 23 prairial an 6
De l'Imprimerie nationale, prairial an 6 [1798]
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At head of title: Corps législatif. Conseil des Anciens
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References: Martin & Walter, Révolution française, Auteurs, 6712