Décret sur les fournitures de la marine, précédé du rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du comité de la marine, au nom de ce comité
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Décret sur les fournitures de la marine, précédé du rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du comité de la marine, au nom de ce comité
De l'Imprimerie nationale, [1791]
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"Imprimés par ordre de l'Assemblée nationale"
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References: Martin & Walter, Révolution française, Auteurs, 9023
"Pour proposer un projet de décret sur les fournitures des vivres pour la marine"--Martin & Walter