Jugement rendu en la chambre du conseil du Tribunal révolutionnaire, établi a Paris, qui déclare n'y avoir lieu à accusation contre Jacques-Pierre Poisson, et ordonne qu'il sera sur-le-champ mis en liberté : du 19 vendémiaire, l'an 3 de la République
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Jugement rendu en la chambre du conseil du Tribunal révolutionnaire, établi a Paris, qui déclare n'y avoir lieu à accusation contre Jacques-Pierre Poisson, et ordonne qu'il sera sur-le-champ mis en liberté : du 19 vendémiaire, l'an 3 de la République
De l'imprimerie du Tribunal révolutionnaire, enclos du Temple ..., [1794]
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"Signé Dobsen, président"--P. 3
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"No. 575"