Rapport fait par Poncet-Delpech, député du Lot, au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif, relatif à la demande de l'ouverture d'un impasse, appelé Coinde-Nègre, dans la commune de Moissac, département du Lot : séance du 27 pluviose an 7
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Rapport fait par Poncet-Delpech, député du Lot, au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif, relatif à la demande de l'ouverture d'un impasse, appelé Coinde-Nègre, dans la commune de Moissac, département du Lot : séance du 27 pluviose an 7
De l'Imprimerie nationale, ventose an 7 [1799]
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At head of title: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents
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References: Martin & Walter, Révolution française, Auteurs, 27770
