François Poultier, député du Nord, sur le titre V de la Constitution, lue par M. Gensonné, à la Convention, le 16 février, l'an IIme. de la République : de l'organisation du conseil exécutif de la République
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François Poultier, député du Nord, sur le titre V de la Constitution, lue par M. Gensonné, à la Convention, le 16 février, l'an IIme. de la République : de l'organisation du conseil exécutif de la République
De l'Imprimerie nationale, [1793]
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At head of title: Convention nationale
"Imprimé par ordre de la Convention. Le 23 février 1793"
Publisher from colophon
References: Martin & Walter, Révolution française, Auteurs, 28069
