Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, sur les fondations & les patronages laïques, par M. Durand de Maillane, député de Provence, au département des Bouches du Rhône
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Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, sur les fondations & les patronages laïques, par M. Durand de Maillane, député de Provence, au département des Bouches du Rhône
De l'Imprimerie nationale, 1790
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Note
"Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale"
"20 mai 1790"--BN