Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes : contenus dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, depuis le 15 nivôse jusqu'au 3 germinal an XII, et dans les procès-verbaux des séances du Tribunat, depuis le 3 vendémiaire jusqu'au 13 prairial inclusivement : nota. Il n'y a pas eu de séances au Tribunat depuis le 13 prairial jusqu'au 11 frimaire an XIII
Author(s)
Bibliographic Information
Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes : contenus dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, depuis le 15 nivôse jusqu'au 3 germinal an XII, et dans les procès-verbaux des séances du Tribunat, depuis le 3 vendémiaire jusqu'au 13 prairial inclusivement : nota. Il n'y a pas eu de séances au Tribunat depuis le 13 prairial jusqu'au 11 frimaire an XIII
De l'Imprimerie nationale, 1806
- Other Title
-
Table des procès-verbaux de la dixième législature
Available at / 1 libraries
-
No Libraries matched.
- Remove all filters.
Search this Book/Journal
Note
Add. t.p. title: Table des procès-verbaux de la dixième législature
Errata: p. [243]
