Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes : contenus dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, depuis le 6 nivôse jusqu'au 15 ventôse an XIII, et dans les procès-verbaux des séances du Tribunat, depuis le 11 frimaire an XIII jusqu'au 9 nivôse an XIV inclusivement
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Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes : contenus dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, depuis le 6 nivôse jusqu'au 15 ventôse an XIII, et dans les procès-verbaux des séances du Tribunat, depuis le 11 frimaire an XIII jusqu'au 9 nivôse an XIV inclusivement
De l'Imprimerie nationale, 1806
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Table des procès-verbaux de la onzième législature
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