Memorial alphabetique des choses concernant la justice, la police et les finances de France sur le fait des tailles
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Memorial alphabetique des choses concernant la justice, la police et les finances de France sur le fait des tailles
Chez Prault pere, Imprimeur des Fermes & Droits du Roy, 1742
Cinquiéme édition, revûë corrigée & augmentée d'une préface historique sur la Cour des aydes; ensemble de la disposition des reglemens rendus depuis 1723, jusqu'à present, sur le même fait, et de deux tables, l'une des articles de ce mémorial, & l'autre chronologique, des reglemens qui s'y trouvent en entier, & dans le nouveau code des tailles
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Signatures: π[2] a-t[4] A-2T[4] 2U[1] ; π[1] [2]A-2R[4]
Errors in paging: p. xxix, cxliv, 28, 325 numbered xxx, cxliii, 58, 225
"Contenant les privileges des ecclesiastiques, nobles, officiers de guerre, de judicature, & de finances, des commensaux des maisons royales, & de leurs veuves, des bourgeois des villes franches, fixées & abonnées ; les devoirs des elûs, rcceveurs, huissiers & sergens des tailles, des habitans & collecteurs dans l'imposition, taxes ordinaires & d'office, & la perception des tailles…"
"Avec une instruction pour tous les officiers qui se font recevoir à la cour de aydes"
Includes table of contents
