Décret de la Convention nationale, du 18 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, portant que les élèves de la marine resteront à leur poste & à la réquisition du ministre de la marine
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Décret de la Convention nationale, du 18 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, portant que les élèves de la marine resteront à leur poste & à la réquisition du ministre de la marine
De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, an IIe. de la République [1793 or 1794]
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"No. 1749"
"A Paris, le vingt-neuvième jour du premier mois de l 'an second de la République française, une & indivisible. Signé Deforgues"--P. 2