Berlier, Théophile, comte

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Proposition d'ordre du jour, sur diverses questions relatives aux donations, successions et substitutions, faite au nom du comité de législation, par Berlier, député de la Côte-d'Or

De l'Imprimerie nationale [1793?]

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Exposé sommaire des motifs qui ont déterminé les bases que renferme le projet de code civil, sur l'adoption, titre VII du livre premier

par Berlier, membre de la section systématique du comité de législation

De l'Imprimerie nationale [1793]

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De l'adoption idées offertes a la méditation de ses collègues, par Berlier, député du département de la Côte-d'Or

De l'Imprimerie nationale [1793?]

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24

Opinion du citoyen Berlier, député de la Côte-d'Or, à la Convention nationale, sur les droits à restituer aux enfans nés hors du mariage, jusqu'à présent appelés bâtards

De l'Imprimerie nationale [1793?]

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25

Opinion du citoyen Théophile Berlier, député du département de la Côte-d'Or, sur la question de savoir si Louis XVI peut et doit être mis en jugement

De l'Imprimerie nationale 1792

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Opinions sur le jugement de Louis XVI, ci-devant roi des français

De l'Imprimerie nationale 1792

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