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France. Cour des monnaies

ID:DA15586024

Alias Name

Cour des monnaies (France)

France. Cour des monnoyes

France. Cour des monnoies

France. Cour des monnaies de Paris

France. Cour des monnoyes de Paris

France. Cour des monoyes

France. Court des monnoyes

France. Court des généraux des monnoyes

France. Court des généraulx des monnoyes

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1

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, transcrites en la Cour des monnoies 28 août 1790 : qui ordonne qu'il sera incessamment fabriqué en la monnoie de Lyon, la quantité de deux cents mille marcs de pièces de cuivre pareilles à celles désignées par l'Édit d'août 1768, & la déclaration du 14 mars 1777 : du 3 août 1790 : extrait des registres du Conseil d'État

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1790

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2

Lettres patentes du roi, qui autorisent les orfévres à travailler au titre de dix-huit karats les menus ouvrages d'or : données à Versailles le 4 avril 1789 : registrées en la cour des monnoies le 6 mai audit an

De l'Imprimerie royale 1789

Available at 1 libraries
3

Arrêt de la cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des lettres patentes du premier août 1779, en consequence ordonne à tous les essayeurs des monnoies & aux jurés-gardes de toutes les communautés d'orfevres du royaume, de se pourvoir au dépot de la cour, des agens & substances necessaires aux essais : du 12 août 1789 : extrait des registres de la cour des monnoies

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1789

Available at 1 libraries
4

Instruction sur la manière de procéder à la recette des bijoux & vaisselles, rédigée en exécution de la proclamation du roi du 25 novembre 1789

De l'Imprimerie royale 1789

Available at 1 libraries
5

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la cour des monnoies le 12 novembre 1788 : qui ordonnent une fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre dans chacune des monnoies de Toulouse & de Montpellier : du 8 juin 1788 : extrait des registres du Conseil d'État

De l'Imprimerie royale 1788

Available at 1 libraries
6

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la cour des monnoies le 12 novembre 1788 : qui ordonnent une fabrication de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre, en la monnoie de Nantes : du 28 mai 1788 : extrait des registres du Conseil d'État

De l'Imprimerie royale 1788

Available at 1 libraries
7

Lettres patentes du roi, portant révocation de la régie actuelle des affinages, & qui ordonnent qu'il en sera passé bail aux sieurs Auguste pere & fils, orfévres de Sa Majesté, pour le terme de douze années, à compter du 1er janvier 1788, jusqu'au dernier décembre 1799 : données à Versailles le 20 janvier 1788 : registrées en la cour des monnoies le 30 desdits mois & an

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1788

Available at 1 libraries
8

Très-humbles & très-respectueuses remontrances qu'adressent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour des monnoies

[s.n.] [1788?]

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9

Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des ordonnances, édits, déclarations, arrêts, réglemens & lettres patentes, concernant la fabrication & le commerce des matieres d'or & d'argent : du 30 décembre 1786 : extrait des registres de la Cour des monnoies

Chez P.G. Simon, & N.H. Nyon, imprimeurs du parlement ... 1787

Available at 1 libraries
10

Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne que l'arrêt de la cour du 11 décembre 1785, concernant le nombre de deniers à emboîter, sera exécuté jusqu'au dernier juin 1787, et que celui du 18 janvier dernier concernant la clôture & l'envoi des boîtes, & la marque distinctive du point pour les dix derniers mois, continuera d'avoir son exécution pendant le cours de l'année 1787 seulement : du 30 décembre 1786 : extrait des registres de la Cour des monnoies

Chez P.G. Simon, & N.H. Nyon, imprimeurs du parlement ... 1787

Available at 1 libraries
11

Arrêt de la Cour des monnoies, portant règlement général pour le commerce des matières & marchandises d'or & d'argent : du 21 avril 1787 : extrait des registres de la Cour des monnoies

De l'Imprimerie royale 1787

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12

Arrêt de la Cour des monnoies, portant réglement pour l'orfévrerie dans l'étendue de la monnoie de Nantes : du 31 janvier 1787 : extrait des registres de la Cour des monnoies

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1787

Available at 1 libraries
13

Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des réglemens concernant les droits attribués aux généraux-provinciaux & juges-gardes des monnoies : du 24 janvier 1787 : extrait des registres de la Cour des monnoies

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1787

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14

Lettres patentes du roi, portant établissement d'une manufacture royale d'horlogerie a Paris : données à Versailles le 17 janvier 1787 : registrées en la cour des monnoies, le 31 desdits mois & an

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1787

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15

Arrêté de la cour des monnoyes : du mercredi 22 août 1787

[s.n.] [1787?]

Available at 1 libraries
16

Arrêté de la cour des monnoies, du mercredi 22 août 1787

[s.n.] [1787]

Available at 1 libraries
17

Arrêtés des parlemens de Rouen, de Rennes, et de la cour des monnoies

[s.n]. [1787]

Available at 1 libraries
18

Arrêt de la cour des monnoies, qui ordonne que les officiers des siéges des monnoies, seront tenus de se conformer, dans l'instruction des procédures criminelles, aux ordonnances, arrêts & réglemens : du 31 mai 1786 : extrait des registres de la cour des monnoies

De l'Imprimerie royale 1786

Available at 1 libraries
19

Arrêt de la cour des monnoies, concernant le jugement des boîtes des monnoies chargées de la nouvelle fabrication des espèces d'or, ordonnée par la déclaration du roi du 30 octobre 1785 : du 31 mai 1786 : extrait des registres de la cour des monnoies

De l'Imprimerie royale 1786

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20

Déclaration du roi, qui, en interdisant le cours des anciens Louis, à compter du 1er. janvier 1787, proroge pour quelque temps leur prix de faveur aux hôtels des monnoies & changes : donnée à Versailles le 13 décembre 1786 : registrée en la Cour des monnnoies [i.e. monnaies], le 20 desdits mois & an

De l'Imprimerie royale 1786

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