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Bézard, François-Siméon

ID:DA15623608

Alias Name: Bézard, F. S. (François-Siméon)

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Opinion motivée de François-Siméon Bezard, député de l'Oise a la Convention nationale, sur la peine à infliger à Louis Capet, prononcée à la séance du 17 janvier 1793 ...

De l'Imprimerie nationale [1793]

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Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de législation, par François-Siméon Bezard citoyen du département de l'Oise, représentant du peuple, sur l'interprétation des articles III, VI, IX et XVIII de la section V de la loi du 10 juin dernier, sur le mode de partage des biens communaux

De l'Imprimerie nationale [1792]

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Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité de législation, par François-Siméon Bezard, citoyen du département de l'Oise, représentant du peuple, sur les lettres-patentes accordées pour des cas particuliers, enregistrées sans opposition, sur les arrêts de propre mouvement, & autres des ci-devant conseils, rendus sans parties présentes ou appellées, ni pièces vues, et sur l'interprétation de l'art. 6 de la loi du 12 octobre 1790, avec un compte succinct de la pétition du citoyen Wargemont, renvoyée au comité le 23 octobre dernier

De l'Imprimerie nationale [1792]

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Opinion de François-Siméon Bezard, député de département de l'Aisne à la Convention nationale, sur le procès du ci-devant roi

Del'Imprimerie nationale [1792?]

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25

La famille cervellera, de Gênes, au comité de législation

[s.n.] [1---]

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