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Personne, Jean-Baptiste

ID:DA15633270

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Personne, Jean Baptiste

Personne, Jean-Baptiste

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Rapport fait par Simon, au nom d'une commission composée des représentans Personne, Pougeard-du-Limbert, Champion (du Jura), Balivet & Simon, sur la résolution relative au mode de liquidation de la dette particulière aux neuf départemens réunis par la loi du 9 vendémiaire an 4 : séance du 14 floréal an 6

De l'Imprimerie nationale floréal an 6 [1798]

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Opinion de Jean-Baptiste Personne, député du département du Pas-de-Calais, dans l'affaire ou procès de Louis

De l'Imprimerie nationale [1793]

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