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Michiels, Joseph, d. 1812

ID:DA15819632

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1

Message : extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif : du premier vendémaire [i.e. vendémiaire], l'an 8 de la République française, une et indivisible

De l'Imprimerie nationale vendémiaire an 8 [1799]

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2

Message : extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif : du 12 nivôse, l'an 7 de la République française, une et indivisible

De l'Imprimerie nationale nivôse, an 7 [1799]

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3

Opinion de Michiels, député de la Meuse-Inférieure, sur la résolution du 12 messidor, portant que le renouvellement des tribunaux de paix se fait en entier tous les deux ans, à partir de l'an 4 : séance du 7 thermidor an 6

De l'Imprimerie nationale thermidor an 6 [1798]

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4

Observations faites par Michiels (de la Meuse-Inférieure), sur les effets qu'a dû avoir le décret du 12 vendémiaire an 4, relatif à l'envoi & à la publication des lois : séance du 17 brumaire an 7

De l'Imprimerie nationale brumaire an 7 [1798]

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5

Discours prononcé par C. Michaels, après la lecture du message du Directoire exécutif, relatif aux premiers actes d'hostilités exercées par le roi de Naples : séance du 16 frimaire an 7

De l'Imprimerie nationale frimaire an 7 [1798]

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