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Robécourt, Mathias-Antoine Dehaussy

ID:DA16050835

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Robécourt, Dehaussy-

Dehaussy-Robécourt, Mathias Antoine

Robécourt, Mathias-Antoine Dehaussy, député de la Somme

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Rapport fait par Dehaussy-Robécourt, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Noaille, Quatremer de Quincy & Dehaussy-Robécourt, sur les opérations des assemblées primaires de la commune de Valenciennes : séance du 15 messidor, an V

De l'Imprimerie nationale messidor an V [1797]

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2

Opinion de M. Robécourt, député du département de la Somme, sur la question de savoir si le Corps législatif a le droit de prononcer l'amnistie des crimes commis sur les territoires d'Avignon et du Comtat Vénaissin, depuis le 23 septembre 1791

De l'Imprimerie nationale [1792]

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3

Motion d'ordre relative aux événemens qui se sont passés au château des Tuileries le 20 juin 1792, proposée a l'Assemblée nationale, le 21 juin 1792, par M. Robécourt, député du département de la Somme

De l'Imprimerie nationale [1792]

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4

Opinion de M. Robécourt, député du département de la Somme, sur le décret d'accusation proposé contre le juge-de-paix de la section d'Henri IV, pour avoir décerné un mandat d'amener contre MM. Basire, Chabot et Merlin, députés à l'Assemblée nationale : séance du 20 mai 1792

De l'Imprimerie nationale [1792]

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5

Observations de M. Robécourt, député du département de la Somme, sur le projet de décret du comité militaire sur la garde du roi, relativement au régiment des gardes-Suisses

De l'Imprimerie nationale [17--]

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