Cunier, David-Charles-Henry

ID:DA16154808

別名: Cunier, David Charles Henri

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Discours prononcé par Cunier (du Bas-Rhin), en donnant communication au Conseil d'une adresse par laquelle l'administration centrale du département du Mont-Terrible annonce que ce département avoit, à l'époque du quatrième complémentaire an 7, soldé toutes les contributions de ladite année : séance du 4 vendémiaire an 8

De l'Imprimerie nationale vendémiaire an 8 [1799]

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2

Discours prononcé par Cunier (du Bas-Rhin) : séance du 7 vendémiaire an 7

De l'Imprimerie nationale vendémiaire an 7 [1798]

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3

Observations présentées au Conseil des Cinq-Cents, dans la séance du 23 fructidor an 6, par Cunier, député du Bas-Rhin, sur l'établissement d'un droit sur la fabrication & le débit du tabac

Baudouin, imprimeur du Corps législatif ... [1798?]

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4

Opinion de Cunier (du Bas-Rhin), sur l'établissement d'un droit sur la fabrication & le débit du tabac : séance du 17 fructidor, an 6

De l'Imprimerie nationale fructidor an 6 [1798]

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France. Corps législatif . Conseil des Cinq-Cents

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