Tarbé, Charles

ID:DA16167038

別名: Tarbé, Ch.

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1

Rapport fait par Ch. Tarbé, au nom d'une commission spéciale, sur la pétition d'un grand nombre d'artisans de la commune de Sens, reclamant contre l'amende d'un dixième par décade, prononcée, par la loi du 9 frimaire dernier, contre les contribuables en retard d'acquitter le droit de patente : séance du 20 thermidor, an V

Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel ... [1797]

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2

Rapport et projet de résolution présentés au Conseil des Cinq-Cents par Ch. Tarbé, député du département de l'Yonne, au nom de la commission des colonies, sur les moyens de rétablir l'ordre à S. Domingue : séance du 16 prairial an V

De l'imprimerie de Baudouin, place du Carrousel ... [1797]

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3

Discours de Ch. Tarbé, député du département de la Seine-Inférieure, contre la suspension du remboursement des créances exigibles & liquidées, excédant 10,000 liv. : prononcé à l'Assemblée nationale, le 15 mai 1792, l'an quatrième de la liberté

De l'Imprimerie nationale [1792]

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4

Réplique a J.P. Brissot, député de Paris, par Charles Tarbé ... sur les troubles de Saint-Domingue : prononcée à l'Assemblée nationale, le 22 november 1792

De l'Imprimerie nationale [1792]

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5

Rapport et projet de décret, relatifs au débarquement de 217 nègres opéré dans l'île d'Engliskey par le capitaine Colmin, & aux indemnités réclamées par ce capitaine & son armateur

présentés au nom du comité colonial, par Charles Tarbé ...

De l'Imprimerie nationale 1792

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6

Rapport et projet de décret présentés au nom du comité colonial, sur les difficultés que présente l'exécution du décret du 14 mai dernier, relatif aux secours à accorder aux enfans de Saint-Domingue

par Ch. Tarbé, député du département de la Seine-Inférieure

De l'Imprimérie nationale [1792?]

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7

Projet de décret présenté au nom du comité colonial

par M. Tarbé, ajourné à mardi matin

De l'Imprimerie nationale [1791 or 1792]

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